Loi californienne AB 1200 et autres divulgations de substances chimiques

Global Retail Brand USA LLC place toujours le bien-être de ses clients au centre de ses préoccupations. La priorité absolue de Global Retail Brand USA LLC est de produire des produits sûrs et de haute qualité afin d'améliorer la vie quotidienne des consommateurs. Tous nos produits sont conformes aux règles pertinentes établies par la Food and Drug Administration fédérale, y compris les exigences pertinentes du titre 21 du Code of Federal Regulations régissant l'utilisation sûre des substances en contact avec les aliments.

Le projet de loi 1200 de l'Assemblée de Californie ("A.B. 1200"), le projet de loi 22-1345 de la Chambre du Colorado ("H.B. 22-1345") et le projet de loi 292 du Sénat du Connecticut ("S.B. 292") exigent des fabricants d'ustensiles de cuisine et d'appareils de cuisine électriques qu'ils divulguent la présence de certaines substances chimiques intentionnellement ajoutées à la poignée du produit ou à toute surface du produit en contact avec des aliments ou des boissons. L'A.B. 1200 de Californie s'applique aux produits chimiques identifiés sur la liste des substances chimiques candidates du Département de contrôle des substances toxiques (DTSC) de Californie, tandis que le H.B. 22-1345 du Colorado et le S.B. 292 du Connecticut s'appliquent aux produits chimiques PFAS.

Les « appareils de cuisine électriques » englobent une variété de petits appareils électriques conçus pour être utilisés en cuisine, notamment les mixeurs, les robots culinaires, les cafetières, les grille-pain, les bouilloires électriques, les grills électriques, les gaufriers, les poêles électriques, les batteurs, les mixeurs plongeants, les hachoirs, les ouvre-boîtes électriques, les couteaux électriques, les cuiseurs à riz, les centrifugeuses et les presses-agrumes électriques. Ces appareils sont conçus pour simplifier et améliorer divers aspects de la préparation et de la cuisson des aliments.

Détails de la divulgation selon le H.B. 22-1345 du Colorado et le S.B. 292 du Connecticut :

Les produits recouverts de PTFE contiennent des produits chimiques PFAS (polytétrafluoroéthylène (PTFE), perfluoroalkoxy alcane (PFA), éthylène propylène fluoré (FEP)), qui sont utilisés pour leurs propriétés antiadhésives.

Détails de la divulgation de l'A.B. 1200 de Californie :

Les tableaux suivants identifient les produits pour lesquels une divulgation chimique est requise afin de se conformer à l'A.B. 1200.

Divulgations de produits :

Produits Substances chimiques
Produits revêtus de PTFE Ce produit contient de l'acier inoxydable (Chrome (total), Composés de chrome, Nickel et composés de nickel, Fer, Manganèse et composés de manganèse, Phosphore, Cuivre), de l'Aluminium et des PFAS.
Ustensiles de cuisson en acier inoxydable multicouche Ce produit contient de l'acier inoxydable (Chrome (total), Composés de chrome, Nickel et composés de nickel, Fer, Manganèse et composés de manganèse, Phosphore, Cuivre) et de l'Aluminium.
Produits à revêtement céramique Ce produit contient de l'acier inoxydable (Chrome total, Composés de chrome, Nickel et composés de nickel, Fer, Manganèse et composés de manganèse, Phosphore, Cuivre) et de l'Aluminium.
Appareils de cuisine électriques Ce produit contient de l'acier inoxydable (Chrome (total), Composés de chrome, Nickel et composés de nickel, Fer, Manganèse et composés de manganèse, Phosphore, Cuivre), de l'Aluminium et des substances chimiques PFAS.
Ciseaux en acier inoxydable et accessoires de couteaux (tiges d'affûtage/aiguiseurs) Ce produit contient de l'acier inoxydable (Chrome (total), Composés de chrome, Nickel et composés de nickel, Fer, Manganèse et composés de manganèse, Phosphore, Cuivre).
Couteaux de cuisine Ce produit contient de l'acier inoxydable (Chrome (total), Composés de chrome, Fer, Manganèse et composés de manganèse, Molybdène, Phosphore, Vanadium et composés).
Ensembles de couteaux de cuisine (avec ciseaux et accessoires en acier inoxydable) Ce produit contient de l'acier inoxydable (Chrome (total), Composés de chrome, Nickel et composés de nickel, Fer, Manganèse et composés de manganèse, Molybdène, Phosphore, Vanadium et composés, Cuivre).

Divulgations chimiques (listes officielles)

Substance chimique Liste officielle du CA DTSC Lien
Aluminium Neurotoxiques ATSDR ; MCL de CA ; CWA 303(d) https://dtsc.ca.gov/scp/authoritative-lists
Chrome (total) MCL de CA https://dtsc.ca.gov/scp/authoritative-lists
Composés de chrome TAC de CA ; 4e rapport national d'exposition du CDC ; CWA 303(d) ; REL OEHHA https://dtsc.ca.gov/scp/authoritative-lists
Cuivre 4e rapport national d'exposition du CDC ; CWA 303(c) ; CWA 303(d) ; REL OEHHA https://dtsc.ca.gov/scp/authoritative-lists
Fer CWA 303(d) https://dtsc.ca.gov/scp/authoritative-lists
Manganèse et composés de manganèse Neurotoxiques ATSDR ; NL de CA ; TAC de CA ; 4e rapport national d'exposition du CDC ; CWA 303(d) ; Neurotoxiques IRIS ; REL OEHHA https://dtsc.ca.gov/scp/authoritative-lists
Molybdène 4e rapport national d'exposition du CDC ; CECBP - Substances chimiques prioritaires ; CWA 303(d) https://dtsc.ca.gov/scp/authoritative-lists
Nickel et composés de nickel TAC de CA ; CWA 303(c) ; CWA 303(d) ; CIRC Car 1 ; NTP 13e RoC - connu ; REL OEHHA ; Prop 65 https://dtsc.ca.gov/scp/authoritative-lists
Phosphore TAC de CA ; CWA 303(d) https://dtsc.ca.gov/scp/authoritative-lists
Trioxyde de dibore CE Annexe VI CMR - Cat. 1B https://dtsc.ca.gov/scp/authoritative-lists
Substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (PFAS) (PTFE, PFA et FEP) CECBP - Substances chimiques prioritaires https://dtsc.ca.gov/scp/authoritative-lists
Vanadium et composés NL de CA https://dtsc.ca.gov/scp/authoritative-lists